Référence SH : 8704.10 Tombereaux conçus pour un usage hors route
8704.10 correspond à Tombereaux conçus pour un usage hors route ; la description déclarée doit correspondre.

Points clés
- 8704.
- Un même code peut relever de contrôles différents ; vérifiez avant déclaration.
- Synthèse de règles publiques pour vérification avant expédition ; les catégories, organismes et documents sont confirmés par l'autorité et l'importateur.
8704.10 correspond à Tombereaux conçus pour un usage hors route. Alignez description, usage et spécifications.
Un même code peut relever de contrôles différents ; vérifiez avant déclaration.
Synthèse de règles publiques pour vérification avant expédition ; les catégories, organismes et documents sont confirmés par l'autorité et l'importateur.
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